Conseil Municipal du 12 décembre 2022




DELIBERATIONS

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-125ASSOCIATION "ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)19/12/202219/12/2022
2022-CM-126ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)19/12/202219/12/2022
2022-CM-127MUSIQUES ACTUELLES : convention de partenariat avec l'association Réseau Jack pour la gestion de locaux de répétition - Délibération - Annexe - Annexe19/12/202219/12/2022

Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-140DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)19/12/202219/12/2022
2022-CM-141DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des décisions en matière de commande publique - Délibération - Annexe19/12/202219/12/2022
2022-CM-142RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)19/12/202219/12/2022

Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-128GESTION DU SERVICE PUBLIC DU SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL : avenant au contrat de concession de service public conclu avec l'Association l'Enfant et la Famille - Délibération - Annexe19/12/202219/12/2022

Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-130ALIENATION DE BIENS DANS LE CADRE DE L'ACQUISTION D'UN NOUVEAU VEHICULE UTILITAIRE - Délibération - (sans annexe)19/12/202219/12/2022

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-137AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS : fixation des durées suite à l'adoption de l'Instruction Budgétaire et Comptable M57 et actualisation des durées des immobilisations soumises à l'Instruction Budgétaire et Comptable M4 - Délibération - Annexe - Annexe19/12/202219/12/2022
2022-CM-138REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL - Délibération - (sans annexe)19/12/202219/12/2022
2022-CM-139DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2023 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)19/12/202219/12/2022

Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-123DÉBAT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE HAGUENAU SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU - Délibération - Annexe19/12/202219/12/2022

Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-121CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)19/12/202219/12/2022
2022-CM-122CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2022 - Délibération - Annexe19/12/202219/12/2022

Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-124CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2022-2024 ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET LE CLUB DE FOOTBALL FR Haguenau - Délibération - Annexe19/12/202219/12/2022

Solidarité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-129CROIX ROUGE FRANCAISE : subvention pour le renouvellement du véhicule de premiers secours à personnes - Délibération - (sans annexe)19/12/202219/12/2022

Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-131STRATEGIE D'ATTRIBUTION DU FONCIER AGRICOLE APPARTENANT A LA VILLE - Délibération - Annexe19/12/202219/12/2022
2022-CM-132CESSION FONCIERE D'IMMEUBLES NON BÂTIS : zone d'activités rue Saint Exupéry Haguenau - Délibération - Annexe - Annexe19/12/202219/12/2022
2022-CM-133DENOMINATION DE RUE : extension de la rue du Château Walk - Délibération - Annexe19/12/202219/12/2022
2022-CM-134ANIMATION DU RESEAU NATURA 2000 pour 2023 : plan de financement prévisionnel - Délibération - (sans annexe)19/12/202219/12/2022
2022-CM-135ANIMATIONS DU JARDIN POTAGER ECOLE DU SITE SAINT GEORGES ET DU JARDIN PARTAGE DE L'ECO QUARTIER THUROT : avenant n°1 et convention avec la Maison de la Nature et du Delta de la Sauer et de l'Alsace du Nord (CINE) - Délibération - Annexe - Annexe19/12/202219/12/2022
2022-CM-136EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : avenant n°10 à la convention avec la Maison de la Nature du Delta de la Sauer et de l'Alsace du Nord (CINE) - Délibération - Annexe19/12/202219/12/2022